Retour congé parental SSII

[c***@gmail.com]

De retour d'un congé parental de 15 mois, j'ai réintégré mon entreprise (une SSII parisienne) en inter contrat (dans l'attente d'une nouvelle mission), en ce début de mois. Mon employeur m'a affecté un poste de travail (un bureau, une chaise et un poste informatique), mais je ne dispose pas d'une ligne de téléphone attitrée. De plus, depuis ma date de reprise, on ne m'a affecté aucune tache (je n'ai strictement rien à faire, et mon commercial le sait). Et pourtant, l'activité est bien présente, puisque l'ensemble de mes collègues sont occupés sur des projets variés... d'ailleurs, lorsque j'en parle autour de moi, on s'étonne de ma situation. Du coup, je soupçonne une "mise au placard" du fait de cette période de congé parental, qui n'a pas été très bien perçue par ma hiérarchie (une forme de discrimination à mon encontre en quelque sorte)

Qui plus est, le siège de ma boite, où je dois être physiquement en inter contrat est à l'opposé de mon domicile vis à vis des transports RER et métro (j'ai 2h30 env de trajet par jour). Tous les matins, j'arrive entre 20 et 30 min en retard au travail, et compense le soir sur mon heure de sortie, bien que mon contrat de travail mentionne des horaires en 9h - 18h. Je travaille dans cette société depuis plus de 10 ans, et suis passé cadre syntec depuis (ce qui change peut être quelquechose sur ces horaires de travail ?)

Que dois-je faire ? j'ai vu que je pouvais dénoncer mon contrat de travail du fait de l'absence de tache à exécuter, et me faire licencier pour motif sérieux... qu'en est-il ? quelles sont les conséquences d'une telle forme de licenciement ?

[moisse]

Post by c***@gmail.com
De retour d'un congé parental de 15 mois, j'ai réintégré mon entreprise (une
SSII parisienne) en inter contrat (dans l'attente d'une nouvelle mission), en
ce début de mois. Mon employeur m'a affecté un poste de travail (un bureau,
une chaise et un poste informatique), mais je ne dispose pas d'une ligne de
téléphone attitrée. De plus, depuis ma date de reprise, on ne m'a affecté
aucune tache (je n'ai strictement rien à faire, et mon commercial le sait).
Et pourtant, l'activité est bien présente, puisque l'ensemble de mes
collègues sont occupés sur des projets variés... d'ailleurs, lorsque j'en
parle autour de moi, on s'étonne de ma situation. Du coup, je soupçonne une
"mise au placard" du fait de cette période de congé parental, qui n'a pas été
très bien perçue par ma hiérarchie (une forme de discrimination à mon
encontre en quelque sorte)

Les soupçons sont insuffisant. En cette matière le doute ne profite pas
au salarié mais au défendeur.

Post by c***@gmail.com
Qui plus est, le siège de ma boite, où je dois être physiquement en inter
contrat est à l'opposé de mon domicile vis à vis des transports RER et métro
(j'ai 2h30 env de trajet par jour). Tous les matins, j'arrive entre 20 et 30
min en retard au travail, et compense le soir sur mon heure de sortie, bien
que mon contrat de travail mentionne des horaires en 9h - 18h.

Attention un tel retard permanant est un comportement sanctionable.
J'ai connu des secrétaires dans votre cas sans un seul retard hors
grèves. Elles sont moins disponibles le soir pour des charettes, mais
on le sait.

Post by c***@gmail.com
Je travaille
dans cette société depuis plus de 10 ans, et suis passé cadre syntec depuis
(ce qui change peut être quelquechose sur ces horaires de travail ?)

Non.

Post by c***@gmail.com
Que dois-je faire ? j'ai vu que je pouvais dénoncer mon contrat de travail
du fait de l'absence de tache à exécuter, et me faire licencier pour motif
sérieux... qu'en est-il ? quelles sont les conséquences d'une telle forme de
licenciement ?

Non on ne peux jamais se faire licencier, c'est une prérogative
exclusive du chef d'entreprise.
Mais on peut évoquer une rupture conventionelle qui a les mêmes effets
sociaux (indemnités, allocation chomage..) que le licenciement.
Ce qui vous évoquez est une prise d'acte consistant à constater le non
respect d'une obligation essentielle de l'employeur, la fourniture de
travail.
Mais en attendant l'issu d'un recours devant le Conseil des prudhommes
en requalification, la prise d'acte est une démission.
Donc une prise d'acte ne permet pas d'être éligible aux allocation de
chomage, tant qu'un jugement ne la requalifie pas en licenciement sans
cause réelle et sérieuse, donc aux torts de l'employeur.
C'est un pari osé dont l'issue est incertaine.

[Xavier Hugonet]

Post by moisse
Attention un tel retard permanant est un comportement sanctionable.
J'ai connu des secrétaires dans votre cas sans un seul retard hors
grèves. Elles sont moins disponibles le soir pour des charettes, mais
on le sait.

Quand un salarié n'a aucun travail a effectuer, on ne peut pas lui
reprocher grand chose d'après la jurisprudence. Ni des retards, ni une
utilisation excessive d'Internet à des fins personnelles.

Post by moisse
Mais en attendant l'issu d'un recours devant le Conseil des prudhommes
en requalification, la prise d'acte est une démission.
Donc une prise d'acte ne permet pas d'être éligible aux allocation de
chomage, tant qu'un jugement ne la requalifie pas en licenciement sans
cause réelle et sérieuse, donc aux torts de l'employeur.
C'est un pari osé dont l'issue est incertaine.

Reste aussi la possibilité de saisir les prud'hommes en résiliation du
contrat de travail tout en continuant à venir au bureau tous les matins.
L'ambiance sera sympa.

[moisse]

Post by Xavier Hugonet

Post by moisse
Attention un tel retard permanant est un comportement sanctionable.
J'ai connu des secrétaires dans votre cas sans un seul retard hors
grèves. Elles sont moins disponibles le soir pour des charettes, mais
on le sait.

Quand un salarié n'a aucun travail a effectuer, on ne peut pas lui
reprocher grand chose d'après la jurisprudence. Ni des retards, ni une
utilisation excessive d'Internet à des fins personnelles.

Je soulignais, et c'est valable dans tous les cas de figure, que des
retards fréquents voire systématiques pouvaient déboucher selon une
échelle de sanction à un licenciement pour faute.
Je soulignais aussi qu'il n'existe pas d'excuse sérieuse à une
accumulation de retards.

[@wanadoo]

Post by c***@gmail.com
Que dois-je faire ? j'ai vu que je pouvais dénoncer mon contrat de
travail du fait de l'absence de tache à exécuter, et me faire licencier
pour motif sérieux... qu'en est-il ? quelles sont les conséquences d'une
telle forme de licenciement ?

Non on ne peux jamais se faire licencier, c'est une prérogative exclusive
du chef d'entreprise.
Mais on peut évoquer une rupture conventionelle qui a les mêmes effets
sociaux (indemnités, allocation chomage..) que le licenciement.
Ce qui vous évoquez est une prise d'acte consistant à constater le non
respect d'une obligation essentielle de l'employeur, la fourniture de
travail.
Mais en attendant l'issu d'un recours devant le Conseil des prudhommes en
requalification, la prise d'acte est une démission.
Donc une prise d'acte ne permet pas d'être éligible aux allocation de
chomage, tant qu'un jugement ne la requalifie pas en licenciement sans
cause réelle et sérieuse, donc aux torts de l'employeur.
C'est un pari osé dont l'issue est incertaine.

Quelle est la définition de votre poste ?

L'employeur s'est-il déjà fait condamner pour non respect de l'obligation
de fournir un travail au salarié ?

[Xavier Hugonet]

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[Patrick V]

Post by c***@gmail.com
De retour d'un congé parental de 15 mois, j'ai réintégré mon
entreprise (une SSII parisienne) en inter contrat (dans l'attente
d'une nouvelle mission), en ce début de mois.

Je modère un peu les propos - techniquement justes - de moisse et Xavier
en signalant un point qui me semble important : 3 semaines en
inter-contrat, sans avoir rien à faire, c'est loin d'être inhabituel. Et
ce n'est pas forcément signe d'une ostracisation.

Le plus souvent, c'est simplement une absence d'organisation de
l'inter-contrat, par négligence ou par choix : si on pense placer la
personne rapidement, ce n'est pas pertinent de l'intégrer temporairement
sur un projet au forfait.

Donc, savoir raison garder avant de dégainer la grosse artillerie.

[moisse]

Post by c***@gmail.com
De retour d'un congé parental de 15 mois, j'ai réintégré mon
entreprise (une SSII parisienne) en inter contrat (dans l'attente
d'une nouvelle mission), en ce début de mois.

Je modère un peu les propos - techniquement justes - de moisse et Xavier en
signalant un point qui me semble important : 3 semaines en inter-contrat,
sans avoir rien à faire, c'est loin d'être inhabituel. Et ce n'est pas
forcément signe d'une ostracisation.
Le plus souvent, c'est simplement une absence d'organisation de
l'inter-contrat, par négligence ou par choix : si on pense placer la personne
rapidement, ce n'est pas pertinent de l'intégrer temporairement sur un projet
au forfait.
Donc, savoir raison garder avant de dégainer la grosse artillerie.

Et les qualificatifs, genre mise au placard, harcèlement moral...
Et comme je me doute bien de la pratique en SSII, j'attirais
l'attention sur le risque de la prise d'acte.
C'est la mode de nos jours, harcèlement, prise d'acte, droit de
retrait...à tort et à travers.
En grattant un peu le salarié risque de se retrouver avec une boite de
kleenex qu'il devra, en outre, se payer.

[Droger Jean-Paul]

Post by moisse

Je modère un peu les propos - techniquement justes - de moisse et Xavier en
signalant un point qui me semble important : 3 semaines en inter-contrat,
sans avoir rien à faire, c'est loin d'être inhabituel. Et ce n'est pas
forcément signe d'une ostracisation.
Le plus souvent, c'est simplement une absence d'organisation de
l'inter-contrat, par négligence ou par choix : si on pense placer la
personne rapidement, ce n'est pas pertinent de l'intégrer temporairement
sur un projet au forfait.
Donc, savoir raison garder avant de dégainer la grosse artillerie.

Et les qualificatifs, genre mise au placard, harcèlement moral...
Et comme je me doute bien de la pratique en SSII, j'attirais l'attention sur
le risque de la prise d'acte.
C'est la mode de nos jours, harcèlement, prise d'acte, droit de retrait...à
tort et à travers.
En grattant un peu le salarié risque de se retrouver avec une boite de
kleenex qu'il devra, en outre, se payer.

Bonsoir,

depuis le début de cette histoire je me demande bien pour quelles
raisons notre questioneuse n'a pas pris l'initiative de poser au moins
une question à son supérieur direct, et si la réponse n'est pas
satisfaisante, de prendre RdV avec un patron de cette boutique;
l'entretien commençant par "je trouve tout de même bizarre que la
boutique me paie à rien faire"! Cela m'était arrivé au début de ma
"carrière", mais dans d'autres circonstances, ben cela n'a pas trainé
et j'ai eut de quoi faire!!

Enfin dans les SII que j'ai connue de plus ou moins loin, les horaires
étaient assez flexibles ... pour certains la question ne relevait pas
de respecter un horaire mais de réaliser une prestation dans un temps
donné!! En région parisienne les OS de la matière grise sont au moins
en horaire variable, avec une règle plus ou moins large.

mais cela relève que de très loin du droit.

Sur ce bonne soirée,

[Xavier Hugonet]

Post by Patrick V
Je modère un peu les propos - techniquement justes - de moisse et
Xavier en signalant un point qui me semble important : 3 semaines en
inter-contrat, sans avoir rien à faire, c'est loin d'être inhabituel.
Et ce n'est pas forcément signe d'une ostracisation.
Le plus souvent, c'est simplement une absence d'organisation de
l'inter-contrat, par négligence ou par choix : si on pense placer la
personne rapidement, ce n'est pas pertinent de l'intégrer
temporairement sur un projet au forfait.
Donc, savoir raison garder avant de dégainer la grosse artillerie.

Tout cela est très juste. Et en temps qu'ancien DRH de SSII (même si
nous avions une grosse partie d'activité "interne", et pas uniquement
des missions - donc peu confrontés à la problématique de
l'intercontrat), c'est un élément que j'aurais du soulever en premier.
Mon âge commence à me jouer des tours. Je vois le mal partout (je songe
même parfois à devenir défenseur syndical aux prud'hommes). Ca sent le
sapin.

Il n'est peut être pas temps de commencer à s'affoler au bout de trois
semaines. Même si l'absence de téléphone, et le fait qu'il semble y
avoir du travail non confié puisse être inquiétant, cela n'est peut être
que le révélateur d'un manque d'organisation (très courant chez les SSII
où on compte parfois trop souvent sur les commerciaux pour être aussi
des managers).

De toutes façons, aller voir le supérieur / responsable directe est la
première étape. S'il n'y a effectivement rien à confier tout de suite,
ni à court terme, il sera probablement le premier à évoquer la question
de la rupture conventionnelle. Sinon, tout entrera dans l'ordre à terme.

En attendant, il y a pas mal de sorties littéraires interessantes pour
patienter ces temps ci.

[c***@gmail.com]

Et tout d'abord, merci à tous pour vos contributions sur le sujet.
Pour répondre aux interrogations soulevées :
- suivant les dires de mon commercial, je n'ai pas de supérieur ou de hiérarchique direct (mais je vais essayer de lui adresser un mail afin qu'il me reformule ça par écrit)
- j'ai envoyé un mail à ce commercial pour lui préciser quelle était mon activité du moment, avec son consentement écrit (lecture d'ouvrages informatiques). J'ai pris contact par mail, avec une personne officiellement en charge des intercontrats en début de semaine, mais je n'ai pas encore eu de retour.
- il y a déjà eu il me semble des personnes qui ont bénéficié de licenciement pour n'avoir rien eu à faire durant leur période d'intercontrat, mais cela ne s'est guère ébruité. Ou des indemnités transactionnelles, mais dans ce cas, je ne sais pas ce qui se pratique (quelle somme est on réellement en droit de demander ?)
- pour ce qui est de mes retards du matin, ils sont dûs entre autres à la distance qui me sépare de mon lieu de travail (Saint-Germain-en-Laye - Montreuil). Le soir, je compense systématiquement mon heure de départ par le temps perdu le matin.
- en intercontrat, je me suis limité aux seules activités pro pour ce qui concerne ma messagerie électronique professionnelle, et mon accès internet.

Sinon, je pense que je vais encore attendre un peu (genre 1mois et demi, voire 2 mois), car 3 semaines d'inter contrat, effectivement, ce n'est pas tant que ça, compte tenu du climat de crise environnant et du marché tendu dans le milieu informatique. Seul truc qui m'embête, c'est que je n'ai strictement rien à faire de la journée (là où je suis il y a pourtant du boulot sur des projets divers et variés; ils prennent même des stagiaires pour plancher sur de nouveaux sujets en vogue ou en passe de le devenir). Du coup, j'ai le temps de me poser des questions... mais bon, comme dit Xaxier, il y a de bonnes sorties littéraires en ce moment, et il n'y aucune raison pour que je cède à la paranoia ;-)

[moisse]

Post by c***@gmail.com
Et tout d'abord, merci à tous pour vos contributions sur le sujet.
- suivant les dires de mon commercial, je n'ai pas de supérieur ou de
hiérarchique direct (mais je vais essayer de lui adresser un mail afin qu'il
me reformule ça par écrit) - j'ai envoyé un mail à ce commercial pour lui
préciser quelle était mon activité du moment, avec son consentement écrit
(lecture d'ouvrages informatiques).

Il y a forcément un supérieur, responsable pénal et civil du site. Le
type qui signe les chèques, donne les bons à payer, accepte les
augmentations...

Post by c***@gmail.com
J'ai pris contact par mail, avec une
personne officiellement en charge des intercontrats en début de semaine, mais
je n'ai pas encore eu de retour. -

OK
Il est toujours plus prudent de se rapeller au bon souvenir de
l'employeur un ou 2 mois avant la reprise (ce n'est pas une obligation)
Normalement vous êtes censé avoir eu un entretien professionel avec
votre employeur.

Post by c***@gmail.com
il y a déjà eu il me semble des personnes
qui ont bénéficié de licenciement pour n'avoir rien eu à faire durant leur
période d'intercontrat, mais cela ne s'est guère ébruité.

Vous devriez ragarder la TV (Continental, Mittal, Goodyear) pour savoir
ce que les salariés pensent du "bénéfice" d'un licenciement.

Post by c***@gmail.com
Ou des indemnités
transactionnelles, mais dans ce cas, je ne sais pas ce qui se pratique
(quelle somme est on réellement en droit de demander ?)

Les cas de figure hors la démission:
* tout le monde est d'accord pour une rupture sans conflit :c'est la
rupture conventionelle qui s'analyse en un licenciement, mais il est
quasiment impossible de revenir dessus après les délais de réflexion,
validation de la convention par l'inspecteur du travail.
* l'employeur cherche à économiser des sous (charges sociales), et
propose le licenciement pour faute grave, faute imaginaire avec
engagement de signer par la suite une transaction.
Le salarié signe un récépissé de convocation à entretien préalable, en
général anti-daté de plusieurs jours
Puis le salarié reçoit sa lettre recommandée pour faute grave privative
d'indemnité de licenciement et de préavis.
Enfin dans la foulée on signe un accord transactionel pour renoncer à
l'exercice de poursuites réciproques, moyennant une contrepartie
financière, souvenr calée sur plusieurs mois de salaires (minimum 6 )et
incorporant préavis et indemnité de licenciement.

Post by c***@gmail.com
- pour ce qui est de
mes retards du matin, ils sont dûs entre autres à la distance qui me sépare
de mon lieu de travail (Saint-Germain-en-Laye - Montreuil).

Le tout sur 2 lignes RER. J'ai connu ai-je déja dis des secretaires
parcourant tous les jours L'isle Adam ou Cergy ===> Paris 12eme sans un
seul retard en dépit des efforts des machinistes.

Post by c***@gmail.com
Le soir, je
compense systématiquement mon heure de départ par le temps perdu le matin. -

Sans accord de l'employeur visant à modifier vos horaires, vos
compensations ne peuvent éviter le caractère abusif de retards
constants.

Post by c***@gmail.com
en intercontrat, je me suis limité aux seules activités pro pour ce qui
concerne ma messagerie électronique professionnelle, et mon accès internet.
Sinon, je pense que je vais encore attendre un peu (genre 1mois et demi,
voire 2 mois), car 3 semaines d'inter contrat, effectivement, ce n'est pas
tant que ça, compte tenu du climat de crise environnant et du marché tendu
dans le milieu informatique. Seul truc qui m'embête, c'est que je n'ai
strictement rien à faire de la journée (là où je suis il y a pourtant du
boulot sur des projets divers et variés; ils prennent même des stagiaires
pour plancher sur de nouveaux sujets en vogue ou en passe de le devenir). Du
coup, j'ai le temps de me poser des questions... mais bon, comme dit Xaxier,
il y a de bonnes sorties littéraires en ce moment, et il n'y aucune raison
pour que je cède à la paranoia ;-)

Oui.
Espérons que cela va s'arranger rapidement.

[Alain Montfranc]

Post by c***@gmail.com
voire 2 mois), car 3 semaines d'inter contrat, effectivement, ce n'est pas
tant que ça, compte tenu du climat de crise environnant et du marché tendu
dans le milieu informatique.

marché favorable aux candidats. C'est extrèmement galère de recruter
quelqu'un en informatique en ce moment....

[c***@gmail.com]

Toujours rien à faire en intercontrat...

Je pense pas que les candidats soient en position de force en ce moment. Les entreprises en profitent pour affiner leur sélection, réduire les salaires, ...

Post by c***@gmail.com
voire 2 mois), car 3 semaines d'inter contrat, effectivement, ce n'est pas
tant que ￜa, compte tenu du climat de crise environnant et du marchￜ tendu
dans le milieu informatique.

marchￜ favorable aux candidats. C'est extrￜmement galￜre de recruter
quelqu'un en informatique en ce moment....

[Alain Montfranc]

Ce message pourrait être inapproprié. Cliquez pour l'afficher.