Post by Al pas CinocheMoi je suis en poste, mais étant donné que ce sera pendant mes congés...
Ceci étant j'ai peur quand même que ce ne soit pas réalisable, ne serait
ce qu'à cause des pbs d'assurance, de risque d'être pris pour du travail
au noir...
c'est du travail au noir et rien d'autre!
"Rien d'autre", sans doute pas, si c'est purement gratuit ...
Il n'est pas question ici de questionnement à propos d'un travail au noir,
puisque
le contributeur a bien mis dans le titre "travail non rémunéré", mais des
conditions
dans lesquelles il pourrait exercer une autre activité pendant ses congés.
Dans certains cas, une activité extérieure peut être considérée comme
"normale"
et légitime, comme celle de se former à titre personnel, hors cadre
professionnel,
dans d'autres cas c'est plus discutable. Les congés font partie de grands
débats.
Ces sujets sont très délicats à traiter, car divers dans les cas constatés,
avec des
décisions contrastées, et méritent mieux que des jugements à
l'emporte-pièce.
Je vais en donner un exemple : les congés payés, obtenus de haute lutte
politique
il y a bien longtemps, ont une valeur symbolique forte toujours présente
dans notre
société, et dans l'esprit des juges qui ont à traiter des conflits
y-afférents :
l'avantage "social" obtenu à l'époque était que le travailleur à le droit de
se reposer
convenablement, car il n'est pas un esclave. La notion de repos a ainsi été
liée
implicitement à celle de congés payés. Et cela est toujours le cas, n'en
déplaise
aux tenants du travailler plus gagner plus (ceci n'est pas de la politique,
sinon
j'aurais employé des formules plus imagées).
On peut avoir une activité pendant ses congés, si elle est raisonnable et
qu'elle
n'entame pas le "potentiel" du salarié.
Il est advenu, il y a une dizaine d'années, qu'un collègue de ma femme avait
choisi,
pendant ses congés, de construire le pavillon où il comptait habiter, from
scratch,
avec l'aide de copains, (bon çà a duré des années pour le résultat final),
et qu'il
s'est donné tant et plus à ce travail d'hercule pour un non-professonniel
(qui n'a
pas dans ses relations Pierre-Emmanuel de TF1 :o) ).
Il s'est épuisé à la tâche, mais à la fin de ses congés a repris son
travail.
Quelques jours plus tard, au boulot, à la suite d'une mauvaise manoeuvre (de
sa
part ou de celle de quelqu'un d'autre, çà n'a pas pu être déterminé), il a
pris un
caisson sur le coin de la gueule ... et du reste. Il a eu une jambe en très
sale état,
une IPP > 90 jours, etc ... pouf, accident de travail donc, et demande
d'invalidité
Alors je ne me rappelle plus entre la sécu ou l'employeur lequel a lancé la
curée,
mais il lui a été contesté la qualification d'accident du travail en raison
de ses
agissements au cours de ses congés ; c'est passé au tribunal, et il a perdu
ses
droits, parce qu'il a été estimé que son activité à titre privé et personnel
durant
sa période de congés excédait largement ce qui est habituel et raisonnable
pour
un salarié, dans un domaine qu'il ne maîtrisait pas, et qu'en allant au-delà
de
ses possibilités physiques il s'était délibérément mis en situation de ne
pas pouvoir
être en mesure d'exercer les fonctions pour lesquelles il avait contracté
auprès
de son employeur, lequel n'avait pas été averti de risques exceptionnels
pouvant
découler d'une activité extérieure, même personnelle.
Gérard.